Marque expirée - Marque en non vigueur
MAS D'ALHEN
Numéro de dépôt :
3550406
Date de dépôt :
18/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2018
Présentation de la marque MAS D'ALHEN
Déposée le 18 janvier 2008 par DAVID MALAVAL et STEPHANE MALAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS D'ALHEN »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS D'ALHEN est expirée depuis le 18 janvier 2018.
DAVID MALAVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09